Est-ce que je dois absolument rendre la poubelle à l'ancien propriétaire après avoir vendu la maison ?
Question un peu bête, peut-être, mais je me la pose. J'ai vendu ma maison et l'acheteur emménage la semaine prochaine. Il me demande si je peux lui laisser la poubelle (celle pour les ordures ménagères, quoi). Théoriquement, elle est à moi, je l'ai achetée quand je suis arrivée. Mais bon, c'est un peu con de la reprendre pour la revendre 5 euros sur Leboncoin, non ? Y'a une obligation légale ou c'est juste de l'usage ? J'ai cherché vite fait sur Google, mais je trouve rien de clair. Des avis ?
Commentaires (17)
C'est une bonne question ! Quand tu dis que tu l'as achetée, tu veux dire que c'est toi qui as fait la démarche auprès de la mairie ou c'est l'ancien proprio qui l'avait achetée et tu l'as "rachetée" en emménageant ? Ça pourrait peut-être jouer sur le côté "usage", si ça se fait comme ça dans ta commune...
En fait, c'est moi qui ai fait la démarche et payé la poubelle directement à la communauté de communes. 🤔 Donc elle est bien à mon nom, avec facture et tout le tralala. C'est pour ça que je me demandais si j'avais le droit de la reprendre ou si c'était mal vu... 😅 Merci pour ta question, ça aide à préciser le truc !
Ah bah si t'as la facture à ton nom, c'est clair que c'est ta propriété ! Après, "malvu"... c'est subjectif. Perso, je trouve ça un peu mesquin de reprendre la poubelle, mais en même temps, c'est toi qui l'as payée. Le truc "indissociabledulogement", c'est du pipeau à mon avis. On parle d'une poubelle, pas des WC ou de la baignoire ! Si tu commences à chipoter pour ça, où est-ce qu'on va ? Bientôt, faudra laisser les balais et les serpillères ? Plus sérieusement, je pense que ça dépend de ta relation avec l'acheteur. Si vous êtes en bons termes, tu peux peut-être lui proposer de lui vendre à un prix symbolique. Genre, tu lui dis : "Écoute,jel'aipayée,maisjetelalaissepour10balles,çat'éviteradefaireladémarcheetdedevoirenacheteruneneuve". S'il est sympa, il acceptera. Sinon, bah, tu la reprends, et tant pis pour lui. Après tout, c'est le jeu ma pauvre Lucette ! Fais gaffe quand même, s'il commence à refuser de signer l'acte de vente pour une poubelle, c'est qu'il est un peu chtarbé le mec... ou qu'il cherche la petite bête pour gratter quelques euros sur le prix de vente. Dans ce cas, reprends ta poubelle direct et dis-lui d'aller se faire cuire un œuf. En tant que charpentier, je sais que les histoires de propriété, ça peut vite devenir prise de tête. Mais là, on parle d'une poubelle, faut pas exagérer !
C'est vrai que l'histoire de la relation avec l'acheteur, c'est un point. Mais du coup, Veridia, est-ce que c'est une poubelle standard ou un truc spécifique avec un système de tri particulier ou un truc du genre ? Parce que si c'est un modèle courant, l'acheteur peut en trouver une facilement. Si c'est un truc plus rare, ça change peut-être la donne.
C'est une poubelle standard, rien de bien folichon. Un modèle classique avec un couvercle qui ferme à peu près correctement. L'acheteur peut en retrouver facilement, c'est sûr. Mais bon, j'avoue que l'idée de la lui laisser pour 10 balles comme le suggérait Onduloscope, c'est pas bête. Ça m'éviterait de me prendre la tête avec ça. Faudrait que je voie comment il réagit... 🤔
Si c'est un modèle standard, et que tu as la facture, c'est effectivement ta propriété. Mais avant de lui proposer quoi que ce soit, regarde les règlements de ta commune ou de la communauté de communes. Des fois, ils ont des clauses concernant la gestion des déchets et les poubelles. Il pourrait y avoir une obligation de laisser la poubelle en place, même si elle est à ton nom. Autre point à vérifier : est-ce que la taxe d'enlèvement des ordures ménagères est liée à la propriété ou au propriétaire ? Si elle est liée à la propriété, ça peut influencer la décision. Si c'est lié au propriétaire, tu peux plus facilement la reprendre. En tant que responsable HSE, je me dois de te conseiller de bien te renseigner sur ces aspects légaux avant de prendre une décision.
Tiens, VinylCollector53 soulève un point intéressant avec les règlements de la commune. J'avoue que je n'ai pas du tout pensé à ça. Je vais creuser de ce côté-là avant de faire quoi que ce soit. Merci pour le tuyau ! Ça éviterait des complications inutiles.
Le coup de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, c'est pas bête non plus ! J'y aurais pas pensé. Faut dire qu'en tant que téléconseillère, les poubelles, c'est pas exactement mon rayon. Mais bon, on en apprend tous les jours, hein. Parce que si ça se trouve, la poubelle est liée à la taxe, et si tu la prends, le nouveau proprio se retrouve à devoir payer une taxe pour... rien ? Faudrait pas que tu lui mettes des bâtons dans les roues, quand même. Et puis, soyons honnêtes, c'est pas comme si tu allais en tirer une fortune, de cette poubelle. Autant éviter les complications et te renseigner à fond avant de faire quoi que ce soit. VinylCollector53 a raison, mieux vaut prévenir que guérir.
Totalement d'accord avec Crocus ! 💯 Mieux vaut prévenir que guérir, surtout pour une poubelle. 😂
En tant que technicienne de nettoyage, je peux vous dire que certaines collectivités ont des contrats spécifiques avec des fournisseurs de poubelles. Parfois, c'est lié à l'adresse et pas à la personne. Un coup de fil à la mairie ou à la communauté de communes vous donnera l'info fiable, sans vous prendre la tête avec des recherches compliquées. Et puis, si c'est à vous, vous faites ce que vous voulez, hein ! 😉
SparkleUp a raison, un coup de fil à la mairie, c'est le plus sûr et le plus simple. En tant que responsable de centre de loisirs, je passe mon temps à démêler les infos et à trouver les bonnes personnes. Autant aller directement à la source plutôt que de se perdre en conjectures et risquer de se tromper. En plus, comme tu as la facture, ça devrait aller vite pour eux de te renseigner. Tiens-nous au courant de ce que tu découvres !
Je suis pas certain que ce soit *toujours* le plus simple de contacter directement la mairie. 😅 On tombe parfois sur des gens qui connaissent moins bien le dossier qu'on ne l'imagine. Mieux vaut avoir fait quelques recherches soi-même avant, histoire de pas se faire balader ou avoir une info erronée. Après, oui, ça reste une bonne option si on sèche complètement. 🤔
Merci VinylCollector53, Crocus et SparkleUp pour vos retours. Je vais faire ces vérifications, ça me semble la voie la plus sage, effectivement.
👍 Bien vu. Ça évite les mauvaises surprises. 🧐
Je suis assez d'accord avec toi, Equilibrium78. Mieux vaut s'assurer de toutes les options avant de prendre une décision finale. On ne sait jamais quelles surprises peuvent survenir.
Si on résume, l'idée, c'est que tu dois surtout te renseigner auprès de la mairie pour savoir si la poubelle est liée à la propriété ou si tu peux légalement la reprendre. Après, tu vois avec l'acheteur si tu lui laisses pour un prix modique ou pas. C'est ça, hein ?
Oui, c'est bien ça, Veridia, mais il faut affiner un peu ! Ce que je comprends de ton dernier message, c'est que tu vas contacter la mairie pour clarifier le statut de la poubelle. C'est une excellente initiative. Mais l'info que tu vas obtenir de la mairie sera cruciale pour la suite, bien plus que de simplement savoir si tu peux "légalement" la reprendre. Par exemple, si la mairie te dit que la poubelle est *de facto* liée à la propriété, la question de la reprendre ou pas ne se posera même plus. Fin de l'histoire. Par contre, si la mairie te confirme que tu peux la reprendre, là, il faudra prendre en compte d'autres éléments : ton arrangement avec l'acheteur, comme on l'a dit, mais aussi *pourquoi* tu veux la reprendre. Est-ce que c'est une question de principe (puisque tu l'as payée), ou est-ce que tu as réellement besoin d'une poubelle de ce type ? Parce qu'au final, si c'est juste pour éviter que l'acheteur n'ait à faire la démarche, lui proposer un prix modique (genre 10 euros, comme suggéré plus haut) me paraît une solution élégante. Ça évite les complications pour tout le monde et ça te débarrasse de la poubelle. En tant que responsable de centre de loisirs, je cherche toujours les solutions les plus simples et les plus conviviales, même pour des détails comme ça ! Et puis, ça peut créer une bonne ambiance avec le nouvel arrivant, ce qui est toujours appréciable dans un village ou une petite ville. Finalement, si on considère l'investissement que tu as fait, disons une poubelle à 50 euros (estimation), le fait d'en récupérer 10 représente quand même 20% de la valeur initiale. C'est pas négligeable, mais ça reste un geste commercial correct. Tiens-nous au courant de ce que la mairie te dit ! On est curieux de savoir comment ça va se goupiller cette histoire de poubelle.